MENTIONS LEGALES

 

Notre site (www.otoktone-concept.com) est administré par l’entreprise individuelle dirigée par Rodolphe LABARRE

 

- Rodolphe LABARRE

- SIREN 807 822 671

- Adresse: 6 rue courtier 77580 vaucourtois (France)

- Téléphone: 07 52 02 94 45

- Adresse mail: contact@otoktone-concept.com

- Le directeur de la publication est M. Labarre Rodolphe

- le responsable des traitements est M Labarre Rodolphe, 

 

1 Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. 

- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

 

2 Informatique et Libertés

2.1 Déclaration CNIL - Responsable du traitement

Le fichier d’otoktone-concept.com comportant les données personnelles des Internautes et des Clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL enregistrée sous le n° 1815345 v 0. 

Les Internautes disposent de la libre faculté de fournir des informations personnelles les concernant. La fourniture d'informations personnelles n'est pas indispensable pour la navigation sur le Site.  

En revanche, l'inscription sur le présent Site suppose la collecte par otoktone-concept.comd'un certain nombre d'informations personnelles concernant les Internautes. Les Internautes ne souhaitant pas fournir les informations nécessaires à l'inscription ne pourront pas passer commande sur le présent Site.

 

2.2 Respect de la finalité de la collecte de données personnelles

Les données personnelles collectées font l'objet d'un traitement informatique et sont exclusivement réservées à otoktone-concept.com. Les données récoltées sont nécessaires à la bonne administration du Site, ainsi qu'au respect de ses obligations contractuelles par otoktone-concept.com. Ces données sont conservées par otoktone-concept.com en cette unique qualité. Otoktone-concept.com s'engage à ne pas les utiliser dans un autre cadre, ni à les transmettre à des tiers, hors accord express des Clients ou cas prévus par la loi. Les données personnelles récoltées ne font l'objet d'aucun transfert vers l'étranger.

 

2.3 Droit d'accès, de rectification et d'opposition

Les coordonnées de tous les Clients inscrits sur le présent Site sont sauvegardées pour une durée de 1 an, durée raisonnable nécessaire à la bonne administration du Site et à une utilisation normale des données. Ces données sont conservées dans des conditions sécurisées, selon les moyens actuels de la technique, dans le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. 

Conformément à cette dernière, les Clients disposent d'un droit d'opposition, d'interrogation, d'accès et de rectification des données qu'ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d'en faire la demande à otoktone-concept.com, en la formulant à l'adresse électronique suivante : contact@otoktone-concept.com , ou encore par courrier postal à l'adresse du siège d’otoktone-concept.com  6 rue courtier 77580 vaucourtois (France).

 

2.4 Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire de 5€ vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

 

3 Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.otoktone-concept.comdispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au sièged’otoktone-concept.com.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. 

 

4 Hébergement

Notre site est hébergé sur les serveurs de la société JIMDO

 

 

5 Service clients

Le service clients d’otoktone-concept.com est joignable par voie électronique (mail) 7j/7, ou par téléphone au 07 52 02 94 45 aux horaires suivants: lundi au vendredi de 9h00 à 17h00.

Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

 

6 Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse email contact@otoktone-concept.com pour toute demande de renseignements ainsi que pour exercer votre droit d'accès.